Publié le 27 Nov 2013 - 02:22
FOOT – FRANCE

Le Sénat rejette la taxe à 75%

 

Le Sénat a rejeté lundi la création de la taxe à 75%, la taxe exceptionnelle sur les hautes rémunérations qui a provoqué une vive polémique dans le monde du football. Le PS et les radicaux de gauche ont voté pour, l'UMP et les centristes ont voté contre, tandis que les communistes se sont abstenus.

Si le texte de cette initiative gouvernementale doit encore être étudié par l'Assemblée, le vice-président UMP du Sénat, Jean-Claude Carle, s'est déjà félicité de cette première décision, estimant que ce rejet est ''une bonne nouvelle pour les entreprises et les clubs de foot professionnels''.

Les sénateurs veulent inclure l'AS Monaco

Avant de rejeter la taxe, les sénateurs ont proposé de l'assujettir aux clubs étrangers affiliés à une fédération française et participant à un championnat français. En d'autres termes, ils souhaitent que l'AS Monaco paie la taxe à 75% au même titre que les autres clubs de Ligue 1. Cet amendement, adopté, est tombé automatiquement du fait de la suppression de l'article.

François Marc, rapporteur général (PS), a expliqué qu'il s'agissait de ''rétablir l'équité sportive entre les clubs de football français, d'une part, et l'AS Monaco, d'autre part, qui, tout en étant affiliée à la fédération française et participant aux championnats organisés par elle, n'est pas établie en France''. Cet avis n'a pas fait l'unanimité au sein même de la majorité, Benoît Hamon estimant que ''le principe de la taxe est de s'appliquer à toutes les structures qui existent en France, et mettre en place une disposition spécifique pour un seul club semble compliqué''.

(LEQUIPE.FR)

 

Section: 
YAEL ARAD (PRÉSIDENTE COMITÉ OLYMPIQUE ISRAÉLIEN) : ‘‘Nos athlètes sont très heureux de venir dans ce pays’’
ESPAGNE - TENERIFE Mort de Jesús de Miguel, le foot face au drame
COUP DE TORCHE SUR LES JOJ DAKAR 2026 FUTSAL : Les Lioncelles surprises par le Venezuela
JOJ DAKAR 2026 - BEACH-VOLLEY : Le président de la FSVB tire un bilan satisfaisant
FOOT - LE HAVRE : Demba Ba s’en va aussi, c’est la crise à tous les étages !
VISITE DU MINISTRE IVOIRIEN DES SPORTS AU PRÉSIDENT DU COJOJ Renforcer l’axe Abidjan-Dakar
FIN DES NAVETANES À NIORO : Le message du Commandant Thior de la brigade de gendarmerie aux acteurs
FESTIVAL CAP RUGBY : 200 jeunes filles réunies à Dakar autour du rugby
CÉRÉMONIE D’OUVERTURE : Diamniadio a ébloui l’Afrique et le monde
JOJ DAKAR 2026 - JUDO : Matar Diop décroche la première médaille sénégalaise
CÉRÉMONIE D'OUVERTURE DES JOJ DAKAR 2026 : Le Sénégal fait vibrer le monde au rythme de sa culture
COUPE D’AFRIQUE DES NATIONS : La CAF acte le retour à une CAN bisannuelle
JOJ DAKAR 2026 - COUP D’ENVOI AU STADE ABDOULAYE WADE L’Afrique va entrer dans l’histoire
DIOURBEL - GRANDE FINALE ZONE 1 ODCAV : Lackalé domine Jakarlo sous le parrainage du patron du CREDIPOL
JOJ DAKAR 2026 - KIRSTY COVENTRY : ‘’Nous y sommes enfin !’’
Dispositif sanitaire des JOJ
RETRAITE INTERNATIONALE ANTICIPÉE DE JAKOBS C’était donc vrai !
JEUX OLYMPIQUES DE LA JEUNESSE DAKAR 2026 : L’heure des tests
REAL : Carvajal remobilise Vinicius
FIFA : Infantino, vraiment intouchable ?